Conseils municipaux

26-01-2009.pdf

• Nomination d'un secrétaire de séance.

• Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 10 décembre 2008

• Affaires traitées par monsieur le Maire

• Débat d’orientation budgétaire (dob)

• Autorisation d’engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement

• Modification des statuts de la Communauté urbaine – compétence sur les événements nouveaux d’agglomération de notoriété nationale ou internationale

• Transfert de compétence – élaboration du plan de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics

• Transfert de compétences place publique piétonne

• Reforme des vacations funéraires : encadrement du taux unitaire des vacations funéraires

• Subvention exceptionnelle à solliciter

• Subventions à différents organismes ou associations

• Acomptes de subventions annuelles de fonctionnement aux associations et au C.C.A.S.

• Contrat urbain de cohésion sociale : programmation d’actions pour l’année 2009

•  Informations

• Questions diverses

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09-03-2009.pdf

• Nomination d'un secrétaire de séance.

• Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 26 janvier 2009.

• Adoption du compte administratif 2008 et du compte de gestion 2008 de monsieur le comptable du Trésor

• Affectation des résultats de l'exercice 2008

• Budget primitif 2009

• Fixation des taux d'imposition 2009

• Emprunt de 300 000 €

• Contrat pluriannuel : Conseil général / ville de La Mulatière

• Modification du tableau des effectifs

• Convention de financement avec la Mission locale intercommunale du Sud-ouest lyonnais

• Convention avec le Greta Ampère

• Subvention à des associations

• Convention de participation financière entre la ville d’Oullins et la ville de La Mulatière

• Plan local d’urbanisme : modification n°6

• Secteurs de mixité sociale

• S.I.G.E.R.L.Y. : contributions 2009

• Instauration du principe de la participation voirie réseau sur le territoire communal (la PVR)

• Subvention d’état exceptionnelle à solliciter pour la restructuration et l’agrandissement de la salle polyvalente : programme 122 action 01

• P.J. : Budget 2009

• Tableau contrat pluriannuel

• Informations

• Questions diverses

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2009-04-27.pdf

point de M. Muller.pdf

• Nomination d'un secrétaire de séance.

• Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 9 mars 2009.

• Affaires traitées par monsieur le Maire

• Centre social et culturel : avenant financier 2009

• Convention de participation financière entre le Syndicat intercommunal des écoles publiques de la vallée de Beaunant et la ville de La Mulatière

• Convention de participation financière entre différentes communes et la ville de La Mulatière

• Avenant à la convention du fonds local intercommunal d’aides aux jeunes pour 2009

• Charte du développement durable

• Prolongation de la ligne B du métro à Oullins – Police de l’eau : enquête publique

• Modification du règlement intérieur adopté par le Conseil municipal en date du 27 septembre 2004, modifié par les délibérations des 4 juillet 2005 et 29 janvier 2007 sur les marches publics passés selon une procédure adaptée

• Modification du tableau des effectifs

• Subvention à des associations

• P.j. :

  • règlement intérieur marches publics

  • Charte développement durable

• Informations

• Questions diverses

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MOU22 06 09.pdf

2009-06-29.pdf

• affaires traitées par monsieur le Maire

• réaménagement de la place général Leclerc : convention de maitrise d’ouvrage unique

• règlement intérieur du service de restauration scolaire

• révision des tarifs des repas scolaires

• contrat d’association avec l’école privée Assomption Bellevue, sise 39 quai Jean-Jacques Rousseau : avis du conseil municipal

• plan local pour l’insertion et l’emploi du Sud-ouest lyonnais (PLIE) : avenant n°1 au protocole 2008-2012

• projet de rapport : signature d’un contrat enfance jeunesse avec la CAF et programmation d’actions pour l’année 2009/2010

• Contrat éducatif local : programmation d’actions pour l’année  2009 - 2010

• dispositif intercommunal maitrise de la langue française, action « intervention technique du Sud Ouest lyonnais »

• OPAH Rhône aval : avenant n°2 a la convention d’opération de 2005

• gestion de la trésorerie de la ville : ligne de trésorerie

• subventions

• : attribution de l’indemnité spéciale de fonction au fonctionnaire du cadre d’emploi des chefs de service de police municipale

• régime indemnitaire du personnel communal : intégration d’un nouveau cadre d’emploi et d’un grade bénéficiaire dans la délibération du 15 décembre 2003

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2009-09-21.pdf

• Nomination d'un secrétaire de séance.

• Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 29 juin 2009

• Affaires traitées par monsieur le maire

• Subventions

• Convention de participation financière entre la commune de Francheville et la ville de La Mulatière

• Création de huit postes d’adjoints techniques de 1ère classe : modification du tableau  des effectifs

• Revalorisation du complément de rémunération attribuée au personnel communal pour 2009.

• Admission en non-valeur de titre admis a l’encontre de la société Atlantique Capital Corp.

• Plan local d’urbanisme de la communauté urbaine de Lyon. Révision n°1 sur le territoire de la commune de Decines-Charpieu. Arrêt de projet

• Espaces naturels sensibles : projet nature

• Dénomination de la salle polyvalente (anciennement salle des fêtes)

• Informations

• Questions diverses

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2009-11-09.pdf

• Nomination d'un secrétaire de séance.

• Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 21 septembre 2009.

• Affaires traitées par monsieur le maire

• Virement de crédits

• Terrain de foot et piste d’athlétisme en gazon synthétique : subvention à solliciter

• Demandes de subventions OPAH complémentaires de l’ANAH dans le cadre de loyers maitrises

• Recensement de la population : paiement des agents recenseurs

• Convention avec l’OGEC et l’école privée assomption Bellevue

• Attribution d’une subvention de fonctionnement a l’OGEC : école privée Assomption Bellevue

• Attribution d’une  subvention de fonctionnement a l’OGEC : école privée du Confluent

• Subventions

• Délégation donnée a monsieur le maire pour la réalisation des emprunts article l2122-22 3°du CGCT

• Installation classée : SNCF Dist 25c quai pierre Sémard,  la Mulatière

• Installation classée : Sanofi pasteur 2 avenue pont pasteur Lyon 7eme

• Revalorisation de l’indemnité annuelle du gardien du cimetière

• Informations :

• Questions diverses :

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• Nomination d'un secrétaire de séance

• Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 9 novembre 2009

• Affaires traitées par monsieur le Maire

• Débat d’orientation budgétaire (DOB)

• Autorisation d’engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement

• Subventions à différents organismes ou associations

• Acomptes de subventions annuelles de fonctionnement aux associations et au C.C.A.S.

• Subvention 2010 à la Mission locale intercommunale du Sud-ouest lyonnais

• Plan local pour l’insertion et l’emploi – avance à Sud-ouest emploi et subvention annuelle

• Révision des tarifs municipaux pour 2010

• Convention entre la ville de La Mulatière et le Chemin de fer privé de La Mulatière (C.F.P.M.) pour l'organisation d'une manifestation

• Convention de participation financière entre les communes

• Renouvellement de la convention et signature d’une nouvelle convention avec l’association « Régie de quartier 1 2 4 services » pour l’année 2010

• Avenant au contrat pluriannuel : Conseil général / ville de La Mulatière

• Modification du tableau des effectifs du personnel communal

• Création d’un contrat unique d’insertion – Contrat d’accompagnement dans l’emploi (CUI – CAE)

• Convention pour la mise en œuvre d’Atelier chantier d’insertion (ACI)

• Contrat urbain de cohésion sociale : programmation d’actions pour l’année 2010

• Installations classées : enquête publique : société chantiers modernes Rhône-Alpes

• P.j. : Convention CFPM

  • Convention 1 2 4 services

  • Tableau contrat pluriannuel

  • Convention ACI

• Informations

• Questions diverses

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• Décisions prises par m. le Maire en application de l’article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales. Affaires traitées par monsieur le Maire
• Adoption du compte administratif 2009 et du compte de gestion 2009 de monsieur le comptable du Trésor
• Affectation des résultats de l'exercice 2009
• Budget primitif 2010
• Fixation des taux d'imposition 2010
• Subvention à des associations
• Centre social et culturel : avenant financier 2010
• Subvention d’État exceptionnelle à solliciter pour la restructuration de la partie nord du bâtiment des Acacias en vue de l’ouverture d’un Établissement d’accueil du jeune enfant
• Subvention CAF pour l’établissement d’accueil du jeune enfant
• Convention avec le Greta Ampère
• Fonds d’aides aux jeunes - convention 2010
• Création d’un contrat unique d’insertion – contrat d’accompagnement dans l’emploi
• Enquête publique sur le projet de plan de gestion des dragages d’entretien sur le domaine concédé du Rhône de la chute de Génissiat au palier d’Arles
• S.I.G.E.R.L.Y. : contributions 2010
• Gestion du matériel audio-vidéo de la salle polyvalente le Tabagnon

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• Nomination d'un secrétaire de séance
• Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 15 mars 2010
• Affaires traitées par monsieur le Maire
• Modification du tableau des effectifs du personnel communal : création d’un poste de brigadier chef principal
• Avenant à la convention d’assistance juridique passée avec le centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale du Rhône
• Adoption de la charte de développement durable de la commune de La Mulatière
• Plan climat : désignation d’un comité de pilotage et d’un comité technique
• Location de la salle polyvalente le Tabagnon aux particuliers mulatins pour événement familial : fixation du montant de la caution à verser
• Subventions
• Informations
• Questions diverses

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• Affaires traitées par monsieur le maire

• Subventions

• Ligne de trésorerie

• OPAH Rhône aval : avenant n°3 a la convention d’opération de 2005

• Contrat éducatif local : programmation d’actions pour l’année  2010 - 2011

• Création d’un poste de rédacteurs : modification du tableau des effectifs

• Modification de la délibération n°2008-63 du 7 juillet 2008 sur les autorisations spéciales d’absence pour événements familiaux accordées au personnel communal

• Attribution de l’indemnité de conseil au trésorier principal du centre des finances publiques d’Oullins

  Installations classées : enquête publique SNCF – Technicentre d’Oullins

• Biennale de la danse : convention à signer entre les villes de La Mulatière, de l’arbresle et de Saint-Genis-Laval