Conseils municipaux
  

Dernière modification : 26/01/12

 

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Conseils municipaux

30/01/2012
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30/01/2012

Rapport.pdf
  • Nomination d'un secrétaire de séance.

  • Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 28 novembre 2011.

  • Affaires traitées par monsieur le maire

  • Débat d’orientation budgétaire (DOB)

  • Autorisation d’engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement

  • Acomptes de subventions annuelles de fonctionnement aux associations et au C.C.A.S.

  • Subvention au collège Bellevue pour un projet d’action éducative

  • Subvention au Comité des fêtes

  • Modification du tableau des effectifs

  • Renouvellement de la convention et signature d’une nouvelle convention avec l’association « Régie de quartier 1 2 4 services » pour l’année 2012

  • Informations

  • Questions diverses


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