Conseils municipaux 2006

2006_01_16.pdf

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• N° 2006-01 : Décisions prises par M. le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités territoriales.

•                Affaires traitées par monsieur le maire.

• N° 2006-02 : Mise en place d'un règlement intérieur pour la garderie périscolaire du matin aux écoles maternelles et élémentaires du grand cèdre : fixation du prix journalier

• N° 2006-03 : Avenant a la convention du fonds d'aide aux jeunes

• n° 2006-04 : Transfert du bail a construction de l'aquarium

• n° 2006-05 : Associations : subventions et acomptes de subventions annuelles de fonctionnement

• n° 2006-06 : Autorisation d'engager, liquider, et mandater des dépenses d'investissement

• n° 2006-07 : Révision du tableau des effectifs

• n° 2006-08 : Subvention exceptionnelle à l'association des centres sociaux et culturels de La Mulatière

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2006_02_13.pdf

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• Adoption du procès verbal du Conseil Municipal du 16 janvier 2006.

• N° 2006-09 : Décisions prises par M. le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

• Affaires traitées par Monsieur le Maire.

• N° 2006-10 : Autorisations d'engager, liquider et mandater des dépenses d'investissement.

• N° 2006-11 : Débat d'Orientations Budgétaires.

• N° 2006-12 : Plan Local pour l'insertion et l'Emploi – Avance à SUD-OUEST EMPLOI et subvention annuelle.

• N° 2006-13 : Subventions aux Associations et Organismes divers.

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27 03 2006.pdf

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• Adoption du procès verbal du conseil municipal du 13 février 2006.
• n° 2006-14 : Affaires traitées par monsieur le Maire.
• n° 2006-15 : Adoption du compte administratif 2005 et du compte de gestion 2005 de monsieur le comptable du Trésor
• n° 2006-16 : Affectation des résultats de l'exercice 2005
• n° 2006-17 : Budget primitif 2006
• n° 2006-18 : Fixation des taux d'imposition 2006
• n° 2006-19 : Amortissement des subventions d'équipement versées
• n° 2006-20 : Centre Social et culturel : avenant financier
• n° 2006-21 : Programmation 2006 de la politique de la ville : subventions à solliciter
• n° 2006-22 : Subventions aux associations et organismes divers
• n° 2006-23 : S.I.G.E.R.L.Y. : contributions 2006
• n° 2006-24 : Transfert de compétences optionnelles d'une commune au Sigerly
• n° 2006-25: Convention de financement avec la mission locale intercommunale du Sud-ouest lyonnais
• n° 2006-26 : Demande de subventions au département pour des opérations inscrites au contrat pluriannuel
• n° 2006-27: Convention avec le Greta Ampère
• Questions diverses : proposition de M. le Maire pour la création de la Commission communale pour l'accessibilité aux personnes handicapées.

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2006_05_15.pdf

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• n° 2006-29 : installation de madame Elisabeth Travi, conseillère municipale en remplacement de madame Brigitte Buffat.
• n° 2006-30 : affaires traitées par monsieur le Maire.
• n° 2006-31 : admission en non valeur de titres de recettes.
• n° 2006-32 : subventions aux associations et organismes divers.
• n° 2006-33 : subvention exceptionnelle.
• n° 2006-34 : avis du conseil municipal sur le projet du 2^ème programme local de l'habitat (p.l.h.) arrêté par l'assemblée communautaire le 27 mars 2006.
• n° 2006-35 : indemnités de conseil aux agents du centre des impôts de Lyon-Sud

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2006_07_03.pdf

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• n° 2006-36 : AFFAIRES TRAITEES PAR MONSIEUR LE MAIRE.
• n° 2006-37 : MUNICIPALISATION DU SERVICE DE RESTAURATION SCOLAIRE.
• n° 2006-38 : FIXATION DES TARIFS DES REPAS SCOLAIRES.
• n° 2006-39 : EMPRUNT
• n° 2006-40 : GESTION DE LA TRESORERIE DE LA VILLE : LIGNE DE TRESORERIE
• n° 2006-41 : BUDGET : DECISIONS MODIFICATIVES
• n° 2006-42 : VIREMENT DE CREDITS
• n° 2006-43 : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET ORGANISMES DIVERS
• n° 2006-44 : CONTRAT EDUCATIF LOCAL 2006-2007
• n° 2006-45 : SOIREE "CINEMA PLEIN AIR" LE 4 AOUT 2006 AU SQUARE SAINT EXUPERY
• n° 2006-46: POLITIQUE DE LA VILLE. SUBVENTION AIRE DE JEUX MULTISPORTS
• n° 2006-47: FONDS LOCAL INTERCOMMUNAL D'AIDES AUX JEUNES
• n° 2006-48: ENQUÊTE PUBLIQUE : INSTALLATIONS CLASSEES
• n° 2006-49 : ENQUÊTE PUBLIQUE : INSTALLATIONS CLASSEES
• n° 2006-50 : ADHESION A LA COMMUNAUTE URBAINE DE LYON DES COMMUNES DE GIVORS ET GRIGNY
• n° 2006-51 : L'EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES
• n° 2006-52 : LES ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTE
• n° 2006-53 : L'EXTENSION DU NOMBRE DE CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES JUSQU'A LA FIN DU MANDAT
• n° 2006-54 : CREDITS SCOLAIRES : SUBVENTION A L'OGEC : ANNEE 2006-2007
• INFORMATIONS : - Dotation de solidarité Communautaire et prélèvement "gens du voyage".
• QUESTIONS DIVERSES

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2006_10_02.pdf

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• n° 2006-55 : Affaires traitées par monsieur le maire
• n° 2006-56 : Revalorisation du complément de rémunération attribuée au personnel communal pour 2006.
• n° 2006-57 : Subventions aux associations et organismes divers 
• n° 2006-58 : Surveillances scolaires : création d'emplois pour besoins saisonniers
• n° 2006-59 : Contrat éducatif local : créations d'emplois pour besoins saisonniers.
• n° 2006-60: Projet de modification n° 1 du p.l.u.
• n° 2006-61: Installations classées : hospices civils de Lyon
• n° 2006-62: Installations classées : SNC Randoli
• Informations :
  • 1) Rapport annuel 2005 du grand Lyon
  • 2) Information sur la qualité des eaux d'alimentation distribuées en 2005
• Questions diverses

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2006_11_20.pdf

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• nomination d'un secrétaire de séance.
• adoption du procès verbal du conseil municipal du 2 octobre 2006.
• n° 2006-63 : affaires traitées par monsieur le maire.
• n° 2006-64 : convention de participation intercommunale année scolaire 2005-2006 avec la ville de Ste Foy-lès-Lyon.
• n° 2006-65 : convention de participation intercommunale année scolaire 2005-2006 avec la ville d'Oullins.
• n° 2006-66 : columbarium : construction d'un nouvel ensemble de 12 cases.
• n° 2006-67 : mission assistance juridique du centre de gestion de la fonction publique territoriale du Rhône.
• n° 2006-68 : révision des tarifs municipaux.
• n° 2006-69 : subventions aux associations et organismes divers.
• n° 2006-70 : modification du tableau des effectifs.
• informations :
  • 1) rapport annuel 2005 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement.
  • 2) rapport annuel 2005 sur le prix et la qualité du service public
    d'élimination des déchets.
  • 3) plan communal de sauvegarde.
• questions diverses :