21/11/2005 26/09/2005 4/07/2005 23/05/2005 29/03/2005 28/02/2005 24/01/2005 2004 2003 2002 2001
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| Conseil du 21/11/2005 2005_11_21.pdf Attention Acrobat Reader version 7 est nécessaire | - n° 2005-64 : décisions prises par m. le maire en application de l'article l 2122-22 du code général des collectivités territoriales.
- affaires traitées par monsieur le Maire.
- n° 2005-65 : subventions aux associations et organismes divers
- n° 2005-66 : convention entre la ville de La Mulatière et le chemin de fer prive de La Mulatière (C.F.P.M.) pour l'organisation d'une manifestation
- n° 2005-67 : mise a disposition du logiciel GEONET
- n° 2005-68 : convention pour le fonds local d'aide aux jeunes.
- n° 2005-69 : fonds social européen : "accompagnement des jeunes en grandes difficultés"
- n° 2005-70 : assurance groupe du personnel communal
- n° 2005-71 : révision des tarifs municipaux
- n° 2005-72 : versement par l'A.R.E.M. a la commune d'une participation pour la prise en charge des salaires des surveillants des restaurants scolaires au titre de 2004/2005.
- n° 2005-73 : demandes de subventions pour les opérations inscrites au contrat pluriannuel avec le Conseil Général du Rhône.
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| Conseil du 26/09/2005 2005_09_26.pdf Attention Acrobat Reader version 7 est nécessaire | - n° 2005-51 : subventions aux associations
- n° 2005-52 : contrat éducatif local : reversement de subventions
- n° 2005-53 : plie du sud ouest : avenant au protocole 2001-2005
- n° 2005-54 : convention cadre tripartite d'utilisation de nos équipements sportifs pour l'e.p.s. des lycéens
- n° 2005-55 : médecine professionnelle : avenant a notre participation financière auprès du c.d.g.
- n° 2005-56 : revalorisation du complément de rémunération attribuée au personnel communal pour 2005
- n° 2005-57 : convention entre le grand Lyon et la commune pour l'échange de données
- n° 2005-58 : maison des maitres : déclassement et démolition
- n° 2005-59 : extension maison de la petite enfance : permis de construire
- n° 2005-60 : convention avec l'université tous âges (u.t.a.) pour le prêt et le prix de location du Tabagnon
- n° 2005-61 : opération programmée d'amélioration de l'habitat Rhône-aval : convention
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| Conseil du 4/07/2005 04 07 2005.pdf Attention Acrobat Reader version 7 est nécessaire | n° 2005-37 : Décisions prises par M. le Maire en application de l'article l 2122-22 du code général des collectivités territoriales. n° 2005-38 : Marchés publics : règlement intérieur concernant les marchés passés selon la procédure adaptée n° 2005-39 : Gestion de la trésorerie de la ville : ligne de trésorerie n° 2005-40 : Urbanisme : avis d'enquête publique, ZAC Lyon Confluence proposition de motion n° 2005-41 : Contrat pluriannuel : Conseil général / ville de La Mulatière n° 2005-42 : Convention M.O.U.S. 2004 n° 2005-43 : Convention S.A. Gabriel Rosset (OPAC du Rhône) / commune de La Mulatière : requalification des espaces extérieurs de la cité du Bocage n° 2005-44 : Subventions aux associations n° 2005-45 : Sports : proposition d'adhésion de la ville de La Mulatière à l'ANDES (association nationale des élus en charge du sport) n° 2005-46 : Convention entre la commune de La Mulatière et le syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération lyonnaise (SYTRAL) n° 2005-47 : Fonds social européen : "accompagnement des jeunes en grandes difficultés" n° 2005-48 : Crédits scolaires : subvention a l'OGEC n° 2005-49 : Convention d'échange de données entre la commune de La Mulatière et le Grand Lyon n° 2005-50 : Programmation d'actions dans le cadre du Contrat Educatif Local année 2005-2006
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| Conseil du 23/05/2005 2005_05_23 | - Nomination d'un secrétaire de séance.
- Adoption du procès verbal du Conseil Municipal du 29 mars 2005.
- N° 2005-31 : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
- N° 2005-32 : VIREMENT DE CREDITS
- N° 2005-33 : CONVENTION SCOLAIRE AVEC LA VILLE D'OULLINS
- N° 2005-34 : CONVENTION SCOLAIRE AVEC LA VILLE DE Ste FOY-LES-LYON
- N° 2005-35 : PLAN LOCAL POUR L'INSERTION ET L'EMPLOI : SUBVENTION ANNUELLE
- N° 2005-36 :AVENANT A LA CONVENTION DU FONDS LOCAL INTERCOMMUNAL D'AIDES AUX JEUNES POUR 2005.
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| Conseil du 29/03/2005 2005_03_29 | - nomination d'un secrétaire de séance. Adoption du procès verbal du Conseil Municipal du 28 février 2005.
- n° 2005-16 : décisions prises par monsieur le maire
- n° 2005-17 : adoption du compte administratif 2004, du compte de gestion 2004 de monsieur le comptable du Trésor
- n° 2005-18 : affectation des résultats de l'exercice 2004
- n° 2005-19 : budget primitif 2005
- n° 2005-20 : fixation des taux 2005
- n° 2005-21 : Centre Social et Culturel : nouvelle convention
- n° 2005-22 : Centre Social et Culturel : avenant financier
- n° 2005-23 : programmation 2005 de la politique de la ville
- n° 2005-24 : subventions
- n° 2005-25 : SIGERLY : contributions 2005
- n° 2005-26 : SIGERLY : transferts de compétences optionnelles d'une commune au SIGERLY
- n° 2005-27 : convention avec la mission locale intercommunale du Sud-Ouest lyonnais
- n° 2005-28 : indemnités de logements aux instituteurs
- informations
- questions diverses
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| Conseil du 28/02/2005 2005_02_28 | |
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| Conseil du 24/01/2005 2005_01_24 | n° 2005-01 : demandes de subventions pour l'agrandissement des locaux de la Maison de la Petite Enfance n° 2005-02 : renouvellement du Contrat Enfance : 2004-2008 et autorisation donnée a Monsieur le Maire de le signer n° 2005-03 : convention entre la commune de La Mulatière et l'association des Centres Sociaux et Culturels de La Mulatière : avenant global n° 2005-04 : séisme en Asie du sud-est : vote d'une subvention de solidarité n° 2005-05 : subventions exceptionnelle à l'association La Fontanière n° 2005-06: associations – subventions et acomptes de subventions annuelles de fonctionnement n°2005-07 : autorisation d'engager, liquider, et mandater des dépenses d'investissement n° 2005-08 : règlement local de publicité n° 2005-09 : transfert de compétences optionnelles de communes au SIGERLY : Syndicat Intercommunal de Gestion des Energies de la Région Lyonnaise n° 2005-10 : conseillers municipaux : délégation de fonction et indemnité de fonction
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