Comptes rendus du conseil municipal

Conseil du 20 décembre 2004

n° 2004-68 : Décisions prises par M. le maire en application de l'article l 2122-22 du code général des collectivités territoriales
n° 2004-69 : Subventions aux associations.
n° 2004-70 : Révision des tarifs municipaux.
n° 2004-71 : Édition d'ouvrages municipaux : fixation des tarifs de vente
n° 2004-72 : Révision du tableau des effectifs
n° 2004-73 : Avenant n° 2 au marche public d'assurance pour les risques statutaires du personnel.
n° 2004-74 :Recensement de la population : le paiement
n° 2004-75 :SIGERLY : avis du conseil municipal sur le transfert de compétences optionnelles au SIGERLY par une commune.
n° 2004-76 :Programme anticipe de dépenses d'investissement.
n° 2004-77 : Convention avec l'école privée du confluent

Conseil du 8 novembre 2004

N° 2004-59 : Convention de partenariat avec l'association AXION
N° 2004-60 : Dissolution de la caisse des écoles de la Mulatière
N° 2004-61 : Versement par l'A.R.E.M. à la commune d'une participation pour la prise en charge des salaires des surveillants des restaurants scolaires au titre de 2003 / 2004.
N° 2004-62 : Avenant a la convention du fonds local intercommunal d'aides aux jeunes pour 2004
N° 2004-63 : Subventions aux associations.
N° 2004-64 : Virement de crédits.
N° 2004-65 : Revalorisation du complément de rémunération attribué au personnel communal pour 2004
N° 2004-66 : Mise en place du compte épargne temps (C.E.T.) pour le personnel communal.
N° 2004-67 : Avenant au marché de travaux Rénovation de la Piscine – 2ème tranche lot n°1 : Terrassement - Génie Civil

Conseil du 27 septembre 2004

n° 2004-49 : décisions prises par M. le Maire en application de l'article l 2122-22 du code général des collectivités territoriales. affaires traitées par Monsieur le Maire.
n° 2004-50 : subventions aux associations ou organismes divers
n° 2004-51 : P.L.U. : avis du conseil municipal sur l'arrêt du projet
n° 2004-52 : avis du conseil municipal sur l'adoption d'un règlement intérieur applicable aux marchés publics passés selon une procédure adaptée conformément à l'article 28 du code des marches publics (décret n° 2004.15 du 07/01/2004).
n° 2004-53 : transfert de compétences optionnelles de communes au S.I.G.E.R.L.Y. : syndicat intercommunal de gestion des énergies de la région lyonnaise.
n° 2004-55 : convention relative a la scolarisation d'enfants hors de leur commune de résidence.
n° 2004-56 : 1) adoption de statuts par la communauté urbaine, actualisation des compétences dans des domaines d'activités déjà exercées, travaux de la commission spéciale dans le cadre de la loi Chevènement en date du 12 juillet 1999.
n° 2004-57: 2) transfert de compétences : soutien financier aux clubs sportifs professionnels
n° 2004-58 : 3) transfert de compétences : coordination ou soutien financier à des manifestations culturelles de rayonnement d'agglomération.

2004-34 : Décisions prises par Monsieur le Maire en application de l'article L 2122-22 du CGCT. – Affaires traitées par Monsieur le Maire.
2004-35 : Avance de trésorerie à l'A.S.M.
2004-36 : Virement de crédits.
2004-37 : Emprunt.
2004-38 : Gestion de la trésorerie de la ville : ligne de trésorerie.
2004-39 : Subventions aux Associations ou Organismes divers.
2004-40 : Révision du tableau des effectifs.
2004-41 : L'A.G.O.C.E. : convention d'objectifs.
2004-42 : Convention avec la Mission Locale Intercommunale du Sud-Ouest Lyonnais.
2004-43 : Renouvellement du contrat avec le gardien du Cimetière.
2004-44 : Avenant n° 1 au marché de travaux de rénovation de la piscine (2ème tranche
Lot n° 3 carrelage piscine publique – goulottes).
2004-45 : Autorisation à donner à Monsieur le Maire pour ester en justice.
2004-46 : Transfert de compétences optionnelles de communes au SIGERLY.
2004-47 : Avis du Conseil Municipal sur la modification n° 13 du P.O.S.–Secteur Sud-Ouest.
2004-48 : Proposition de prix pour la location du vidéo projecteur.
informations
questions diverses

2004-26 : Décisions prises par Monsieur le Maire en application de l'article L 2122-22 du CGCL.
2004-27 : Subventions aux associations ou organismes divers.
2004-28 : Révision du tableau des effectifs.
2004-29 : Augmentation des taux de prestations d'action sociale au personnel communal pour 2004.
2004-30 : Plan des Déplacements Urbains (P.D.U.).
2004-31 : Convention avec le GRETA.
2004-32 : Maison du Confluent : demande de subvention d'investissement auprès du Conseil Général.
2004-33 : Marché de travaux de rénovation pour la piscine : 2^ème tranche.
Informations sur le Laboratoire P4.

n° 2004-09 : Décisions prises par Monsieur le Maire en application de l'article L 2122-22 du CGCL
n° 2004-10 : Adoption du Compte Administratif 2003 et du Compte de Gestion de Monsieur le Comptable du Trésor.
n° 2004-11 : Affectation des Résultats de l'Exercice 2003.
n° 2004-12 : Budget Primitif 2004.
n° 2004-13 : Fixation des taux d'imposition 2004.
n° 2004-14 : Centre Social : avenant financier.
n° 2004-15 : Subventions aux associations ou organismes divers.
n° 2004-16 : Changement de la durée d'amortissement de certaines catégories de biens
amortissables.
n° 2004-17 : Convention scolaire avec la Ville d'Oullins.
n° 2004-18 : Programmation 2004 de la Politique de la Ville : subventions à solliciter.
n° 2004-19 : Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (P.L.I.E.) avance à Sud-Ouest Emploi et subvention annuelle
n° 2004-20 : Nouveau Code des Marchés Publics : les marchés passés selon la "Procédure Adaptée" : délégations de fonctions.
n° 2004-21 : Indemnité Forfaitaire Complémentaire et Indemnité Horaire pour Travaux Supplémentaires pour Elections.
n° 2004-22 : Transfert de compétences optionnelles de Communes au S.I.G.E.R.L.Y. : Syndicat Intercommunal de Gestion des Énergies de la Région Lyonnaise.
n° 2004-23 : Dates effectives des transferts de compétences au S.G.E.R.L.Y.
n° 2004-24 : S.I.G.E.R.L.Y. : contributions 2004.

n° 2004-01 : décisions prises par M. le Maire en application de l'article l 2122-22 du code général des collectivités territoriales.
n°2004-02 : le débat d'orientation budgétaire
n° 2004-03 : autorisation d'engager, liquider, et mandater des dépenses d'investissement
n° 2004-04 : révision du tableau des effectifs du personnel communal
n°2004-05 : avenant au contrat pour le poste d'attache de cabinet
n°2004-06 : subventions aux associations
n°2004-07 : contrat d'exploitation des installations thermiques
n°2004-08 : marche de travaux de la Maison du Confluent pour la rénovation des façades

Comptes rendus des conseils municipaux 2004