15_12_2003.pdf

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• N° 2003-65  : Décisions prises par M. le Maire en application de l'article l 2122-22

• N° 2003-66 : régime indemnitaire du personnel communal

• N° 2003-67 : révision du tableau des effectifs

• N° 2003-68 : admission de titres en non valeur

• N° 2003-69 : décisions  modificatives de crédits.

• N° 2003-70 : avenant au marche public d'assurance pour les  risques statutaires du personnel

• N° 2003-71 : indemnités de logement aux instituteurs

• N°2003-72 : avenant à la convention d'occupation précaire pour un logement communal 6, chemin de la Bastéro

• N° 2003-73 : modification n° 12 du POS du secteur sud ouest de la communauté urbaine de Lyon

• N° 2003-74 : SIGERLY : avis du conseil municipal sur le transfert de compétences optionnelles au SIGERLY par 17 communes

• N° 2003-75 - 1 : associations – subventions et acomptes de subventions annuelles de fonctionnement

• N° 2003-75 - 2 subvention à l'association des locataires du bocage

• N° 2003-76 : piscine : avis de publication pour l'appel d'offres restreint concernant les travaux de rénovation de la piscine (2^eme tranche)

• N° 2003-77 : Piscine - demande de subventions

• N° 2003-78 : Maison du Confluent : avis de publication pour l'appel d'offres ouvert concernant les travaux de rénovation des façades de la Maison du Confluent

17_11_2003.pdf

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• N° 2003-50  : Décisions prises par M. le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités territoriales.

• N° 2003-51 : résultat de l'appel d'offres pour les travaux de rénovation de la Maison du Confluent

• N° 2003-52 : autorisation à donner à monsieur le maire de publier un avis public de mise en concurrence simplifiée pour le contrat d'exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux

• N° 2003- 53 : avis du conseil municipal sur des dossiers d'installations classées

• N° 2003-54 : délégation au SIGERLY de compétences à caractère optionnel

• N° 2003-55  : débat sans vote sur les orientations générales du projet d'aménagement et de développement durable (PADD) du plan local d'urbanisme (PLU)

• N° 2003-56 : vœu du conseil municipal sur le projet Lyon Confluence

• N° 2003-57 : avis du conseil municipal sur le déclassement du marché d'intérêt national (MIN) de Lyon Perrache

• N° 2003-58 : revalorisation du complément de rémunération attribué au personnel communal pour 2003

• N° 2003-59 : décisions prises par monsieur le maire en application des articles l 2322 et l 2322-2 du code général des collectivités territoriales

• N° 2003-60 : révision des tarifs municipaux

• N° 2003-61 : subventions aux associations

• N° 2003-62 : reversement par l'AREM des salaires des surveillants des restaurants scolaires

• N° 2003-63 : avenant à la convention du fonds local intercommunal  d'aides aux jeunes pour 2003.

• N° 2003-64 : création d'un poste d'attaché territorial

08_09_2003.pdf

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• N°2003-46  : Décisions prises par M. le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités territoriales.

• N°2003-47 : Avis de publication pour un avis d'appel d'offres ouvert concernant les travaux de réhabilitation de la Maison du Confluent.

• N°2003-48 : Subventions aux associations

• N°2003-49 : Travaux de réhabilitation de la Maison du Confluent

23_06_2003.pdf

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• N° 2003-39 : Décisions prises par M. le Maire en application de l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités territoriales.

• N° 2003-40 : installation classée : ATOFINA

• N° 2003-41 : installation classée : METALOR TECHNOLOGIES FRANCE

• N° 2003-42 : convention type relative à l'utilisation des équipements communaux

• N° 2003-43 : subventions aux associations

• N° 2003-44 : Fonds Local Intercommunal d'aide aux jeunes

• N° 2003-45 : avenant au contrat d'aide pluriannuel du Conseil Général

22_04_2003.pdf

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• N° 2003-31 : Enquête publique Béton de France
• N° 2003-32 : Subventions aux associations ou organismes divers
• N° 2003-33 : le Grand Lyon : mise en place d'une commission locale d'évaluation des transferts de charges : désignation des représentants de la commune
• N° 2003-34 : Marché des travaux de réhabilitation de la coupole de la piscine : résultat de la consultation
• N° 2003-35 : Assurance dommage - ouvrage pour les travaux de la piscine
• N° 2003-36 : Finances - budget 2003 : décision modificative
• N° 2003-37 : Emprunt
• N° 2003-38 : Gestion de la trésorerie de la ville : ligne de trésorerie

24_03_2003.pdf

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• n° 2003-19 - Installation de Mme Hilda TASCIYAN, conseillère municipale en remplacement de M. Daniel DAVENAS.

• n° 2003-20 - Affaires traitées par monsieur le maire.

• n° 2003-21 - Adoption du compte administratif 2002 et du compte de gestion

• n° 2003-22 - Affectation des résultats de l'exercice 2002

• n° 2003-23 - Budget 2003

• n° 2003-24 - Fixation des taux d'imposition 2003

• n° 2003-25 - Compléments d'information à la délibération n° 2003-13  du 17/02/2003 concernant les travaux de réhabilitation de la Maison du Confluent

• n° 2003-26 - Centre Social : avenant financier

• n° 2003-27 - Subventions aux associations ou organismes divers

• n° 2003-28 - Plan local pour l'insertion et l'emploi – avance a sud ouest emploi et subvention annuelle

• n° 2003-29 - Convention avec la mission locale intercommunale  du sud-ouest lyonnais

• n° 2003-30 - Convention avec l'association SEA, Science et Art

17_02_2003.pdf

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• n° 2003-01 : Installation de Monsieur Dominique BERGON, conseiller  municipal en remplacement de Monsieur Fernand CHAMBON.

• n° 2003-02 : Affaires traitées par Monsieur le Maire.

• n° 2003-03 : Débat d'orientation budgétaire

• n° 2003-04 : Autorisation d'engager, liquider et mandater des dépenses d'investissements

• n° 2003-05 : Programmation politique de la ville – subventions 2003 à solliciter

• n° 2003-06 : Subvention à l'association CASCOL tir

• n° 2003-07 : Subvention à  l'A.R.A.C. : association républicaine des anciens combattants et victimes de guerre de La Mulatière

• n° 2003-08 : Espace rencontre : tarifs de location

• n° 2003-09 : Dissolution du SEAGYRC

• n° 2003-10 : SIGERLY : syndicat intercommunal de gestion des énergies de la région lyonnaise

• n° 2003-11 : Piscine : convention de mise a disposition

• n° 2003-12 : Travaux de réhabilitation de la piscine : demande de  subvention

• n° 2003-13 : Travaux de réhabilitation de la Maison du Confluent

• n° 2003-14 : Avis de publication pour une mise en concurrence simplifiée concernant les travaux de réhabilitation de la Maison du Confluent

• n° 2003-15 : Convention avec le GRETA

• n° 2003-16 : Indemnités de logements aux instituteurs

• n° 2003-17 : chef de projet contrat de ville – avenant a la convention de participation financière

• n° 2003-18 : modification du tableau des effectifs